Kurzzeitkennzeichen Allemand.

Une Kurzzeitkennzeichen est une immatriculation court terme qui permet de déplacer un véhicule pendant une durée maximale de cinq jours dans les pays carte verte. Ce type d’immatriculation est sujet à une taxe fixe Allemande.

Chaque citoyen Européen et chaque société avec sont siège dans la communauté Européenne à le droit d’immatriculer sans limite des véhicules en Kurzzeitkennzeichen.


Plaque transit Belge.

La plaque de transit Belge est une immatriculation pour un véhicule neuf ou de deuxième main destiné à l'exportation. Depuis le 02-05-2016 un résident Belge peut aussi obtenir une plaque transit ( Plaque X ) d'une validité de 30 jours maximum et non prolongeable ET uniquement pour exportation définitive du véhicule.


Qui peut ou n'a pas le droit de faire une demande de plaque de transit ?

1. Un résident de la Communauté Européenne (UE)
2. Un non résident de l'EU
3. Un résident belge
4. Un belge résidant dans l'EU
5. Un belge résidant hors UE
6. Une société de l'EU.
7. Une société hors UE.


1. Un résident de la EU.

Une personne qui réside dans l'EU mais pas en Belgique peut acheter un véhicule neuf sans pour cela payer la TVA en Belgique. La durée maximum de validité est de 3 mois. Au-delà, il doit exporter le véhicule vers son pays de destination.

S'il achète un véhicule de deuxième main chez un particulier, il ne paye pas de TVA. Par contre, s'il achète le véhicule à un assujetti à la TVA, un garage par exemple, il doit payer la TVA en Belgique. Dans les deux cas il a le droit de faire une plaque de transit pour une durée de 6 mois maximum.

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2. Un non résident de l'EU

Une personne résidant hors UE peut acheter un véhicule neuf sans payer la TVA en Belgique. La durée de validité est de maximum 3 mois. Au-delà il doit exporter le véhicule vers sont pays de destination.

S'il achète un véhicule de deuxième main chez un particulier, il ne paye pas la TVA et peut l'immatriculer pour une durée de maximum 6 mois. Au cas où il l'achète chez un assujetti, un garage par exemple, il ne doit pas payer la TVA en Belgique mais ne peut l'immatriculer que pour une durée de 3 mois.

Les non résidants de l'EU doivent avoir un visa valide pour les pays Schengen s'ils viennent d'un pays pour lequel l'EU le demande.


3. Un résident belge.

Un résident belge à droit à une plaque transit 1 fois par an et pour une validité de 30 jours maximum et non prolongable ET uniquement pour exportation définitive du véhicule.

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4. Un belge résident dans l'EU

Une personne de nationalité belge mais résident dans l'EU peut obtenir une plaque de transit pour un véhicule neuf. Il ne paye pas la TVA et peut immatriculer pour une durée de maximum 3 mois.

Pour un véhicule de deuxième main, acheté chez un particulier, il ne paye pas de TVA. Par contre s'il achète le véhicule d'un assujetti à la TVA, un garagiste par exemple, il doit payer la TVA en Belgique. Dans les deux cas il a le droit de faire une plaque transit pour une durée de six mois renouvelable.

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5. Un belge résident hors UE

Une personne de nationalité belge résident hors UE peut obtenir une plaque de transit pour un véhicule neuf. Il ne paye pas la TV A et peut immatriculer pour une durée de maximum 3 mois.

Pour un véhicule de deuxième main, acheté chez un particulier, il ne paye pas de TVA. Par contre s'il achète le véhicule à un assujetti à la TVA, un garagiste par exemple, il peut payer la TVA en Belgique. S'il a fait le choix de payer la TVA en Belgique, il peut immatriculer pour une durée de six mois renouvelable. S'il ne veut pas payer la TVA en Belgique, il peut immatriculer pour une durée de 3 mois, NON RENOUVLABLE.

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6. Une société de l'EU

Une société de l'EU peut acheter un véhicule neuf ou de deuxième main toujours hors TVA et peut l'immatriculer pour une durée de 3 mois s'il l'achète à un assujetti à la TVA et une durée de 6 mois maximum s'il l'achète chez un particulier.

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7. Une société hors UE

Une société hors UE peut acheter un véhicule neuf ou de deuxième main toujours hors TVA et peut l'immatriculer pour une durée de 3 mois s'il l'achète à un assujetti à la TV A et une durée de 6 mois maximum s'il l'achète chez un particulier. L'immatriculation se fera au nom du gérant ou du chauffeur.

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Tous les documents nécessaires pour les immatriculations sont expliqués dans la section 'Documents'.

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